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I. Informations générales

Bienvenue sur ce site, propriété de la société CIM MI – Mas Provence, SAS Compagnie Immobilière Méditerranée Maisons Individuelles au capital de 2 484 320 € – SIREN 707 150 157 Code APE 4110A – N° TVA intracommunautaire : FR 52 707 150 157, dont le siège administratif est situé à : Les Plâtrières CS 20044 – 55 avenue de la Première Division Française Libre  – 13 089 Aix en Provence cedex 2 – Tél. : 04 42 17 44 00.

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Le site www.masprovence.com a pour vocation :

  • de vous fournir des informations générales sur la société Mas Provence,
  • de vous fournir des informations sur les services proposés par Mas Provence,
  • de vous permettre de demander des informations complémentaires sur lesdits services.

Le Directeur de la Publication et Responsable de la Rédaction est Madame Aurèle Duc.
Pour toutes questions : contact@masprovence.com

Hébergeur : OVH

SAS au capital de 500 000 Euros
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00011
Siège Social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 08 203 203 63

Réalisation : Stonepower

 

II. Informations d’ordre technique

En tant qu’utilisateur du présent site, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, et vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception de cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Mas Provence se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site sans avis préalable.

 

III. Mise en garde générale sur les informations diffusées

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Mas Provence et ne sont présentées qu’à titre informatif.

Mas Provence fait en sorte d’assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

Mas Provence se réserve le droit de corriger, lorsqu’elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois, Mas Provence ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.

Mas Provence met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.

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  • pour toute détérioration ou dysfonctionnement causé par l’intrusion d’un virus dans les systèmes des utilisateurs lors d’un téléchargement de données en provenance du site, pour tout dommage, préjudice direct ou indirect quelles que soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

IV. Utilisation des Données Personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir ou que vous pourriez être amenés à déposer sont destinées à Mas Provence afin de répondre aux demandes des utilisateurs ainsi que pour vous adresser toute documentation demandée. Elles pourront également faire l’objet de traitement à des fins statistiques, d’animation commerciale et d’administration d’enquête par Mas Provence.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer vos droits ou nous poser toute question sur le traitement de vos données personnelles , vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante :

Par mail : dpo@groupe-cimmi.com

Par courrier : MAS PROVENCE – DPO – 55 avenue de la 1ère DFL – Les Plâtrières -13089 Aix en Provence cedex 2

 

Vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel afin de ne pas faire l’objet de sollicitations commerciales par téléphone en vous rendant sur le site https://www.bloctel.gouv.fr/.

Pour toute autre information complémentaire ou réclamation, vous pouvez vous rapprocher de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

V. Respect des Droits de Propriété et Responsabilité

Tous droits de reproduction et de représentation réservés. L‘ensemble des éléments que vous voyez, lisez ou écoutez sur le site, ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Ainsi, les marques et logos de la société Mas Provence figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société Mas Provence est donc interdite.

Les éléments contenus dans ce site Internet sont la propriété de Mas Provence ou de ses fournisseurs ou de ses partenaires ainsi que de leurs auteurs. Ainsi, toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société Mas Provence est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Les photos contenues sur ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins professionnelles ou commerciales sans autorisation expresse et écrite de Mas Provence.

Mas Provence vous autorise en tant qu’utilisateur du site, chacun selon vos conditions d’accès spécifiques :

  • à consulter le présent site pour votre usage personnel,
  • à imprimer les documents ou toute autre information diffusée sur le site,
  • à télécharger tout ou partie des informations figurant sur le site

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Mas Provence conserve tous les droits non expressément autorisés. Ainsi, vous n’êtes pas autorisé :

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De même, vous devez vous abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles vous auriez pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

VI. Hyperliens

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Mas Provence.

La mise en place d’un hyperlien en direction de ce site ne peut se faire sans l’autorisation expresse écrite et préalable de Mas Provence.

VII. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

© 2004 – www.masprovence.com

VIII. Médiation

1.- Pour les contrats de construction d’une maison individuelle ou les contrats de rénovation:

« Information sur la médiation des litiges de la consommation : Tout litige se rapportant à l’application du présent contrat doit faire l’objet de la part du maître de l’ouvrage d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du constructeur. Si le maître d’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée conformément à la procédure prévue à l’alinéa précédent, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1 allée du parc de Mesemena – Bât A – CS252222 – 44505 La Baule cedex, par email sur contact@medimmoconso.fr et via sa plate-forme d’e-médiation : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/

 

2.- Pour les contrats préliminaires de VEFA ou les VEFA :

« Information sur la médiation des litiges de la consommation : Tout litige se rapportant à l’application du présent contrat doit faire l’objet de la part de l’acquéreur d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du promoteur. Si l’acquéreur, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée conformément à la procédure prévue à l’alinéa précédent, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1 allée du parc de Mesemena – Bât A – CS252222 – 44505 La Baule cedex, par email sur contact@medimmoconso.fr et via sa plate-forme d’e-médiation : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/

 

VII. Crédits photo

Jean-Baptiste Bieuville: Mas typiquement provençal
Gabrielle Voinot: Esprit mas moderne, Une charmante maison de village, Aux couleurs de la tradition, La tradition bien actuelle, Vivre en harmonie, Le reflet d’une contemporaine, Dedans/Dehors, L’élégance d’une maison contemporaine de caractère, L’allure d’une contemporaine
Fred Nowak: Maison positive
Sylvie Villéger : Une villa varoise d’exception, Une douce vauclusienne, Un jeu de volumes contemporain,  Le confort simple contemporain…
Corinne Aigouy: Harmonie des lignes classiques et contemporaines