I. Informations générales
Bienvenue sur ce site, propriété de la société CIM MI – Mas Provence, SAS Compagnie Immobilière Méditerranée Maisons Individuelles au capital de 2 484 320 € – SIREN 707 150 157 Code APE 4110A – N° TVA intracommunautaire : FR 52 707 150 157, dont le siège administratif est situé à : Les Plâtrières CS 20044 – 55 avenue de la Première Division Française Libre – 13 089 Aix en Provence cedex 2 – Tél. : 04 42 17 44 00.
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- de vous fournir des informations générales sur la société Mas Provence,
- de vous fournir des informations sur les services proposés par Mas Provence,
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SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00011
Siège Social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 08 203 203 63
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II. Informations d’ordre technique
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III. Mise en garde générale sur les informations diffusées
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IV. Utilisation des Données Personnelles
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Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer vos droits ou nous poser toute question sur le traitement de vos données personnelles , vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante :
Par mail : dpo@groupe-cimmi.com
Par courrier : MAS PROVENCE – DPO – 55 avenue de la 1ère DFL – Les Plâtrières -13089 Aix en Provence cedex 2
Vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel afin de ne pas faire l’objet de sollicitations commerciales par téléphone en vous rendant sur le site https://www.bloctel.gouv.fr/.
Pour toute autre information complémentaire ou réclamation, vous pouvez vous rapprocher de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
V. Respect des Droits de Propriété et Responsabilité
Tous droits de reproduction et de représentation réservés. L‘ensemble des éléments que vous voyez, lisez ou écoutez sur le site, ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Ainsi, les marques et logos de la société Mas Provence figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société Mas Provence est donc interdite.
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De même, vous devez vous abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles vous auriez pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
VI. Hyperliens
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Mas Provence.
La mise en place d’un hyperlien en direction de ce site ne peut se faire sans l’autorisation expresse écrite et préalable de Mas Provence.
VII. Application de la loi française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.
Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
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VIII. Médiation
1.- Pour les contrats de construction d’une maison individuelle ou les contrats de rénovation:
« Information sur la médiation des litiges de la consommation : Tout litige se rapportant à l’application du présent contrat doit faire l’objet de la part du maître de l’ouvrage d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du constructeur. Si le maître d’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée conformément à la procédure prévue à l’alinéa précédent, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1 allée du parc de Mesemena – Bât A – CS252222 – 44505 La Baule cedex, par email sur contact@medimmoconso.fr et via sa plate-forme d’e-médiation : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/
2.- Pour les contrats préliminaires de VEFA ou les VEFA :
« Information sur la médiation des litiges de la consommation : Tout litige se rapportant à l’application du présent contrat doit faire l’objet de la part de l’acquéreur d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du promoteur. Si l’acquéreur, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée conformément à la procédure prévue à l’alinéa précédent, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1 allée du parc de Mesemena – Bât A – CS252222 – 44505 La Baule cedex, par email sur contact@medimmoconso.fr et via sa plate-forme d’e-médiation : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/
VII. Crédits photo
Jean-Baptiste Bieuville: Mas typiquement provençal
Gabrielle Voinot: Esprit mas moderne, Une charmante maison de village, Aux couleurs de la tradition, La tradition bien actuelle, Vivre en harmonie, Le reflet d’une contemporaine, Dedans/Dehors, L’élégance d’une maison contemporaine de caractère, L’allure d’une contemporaine
Fred Nowak: Maison positive
Sylvie Villéger : Une villa varoise d’exception, Une douce vauclusienne, Un jeu de volumes contemporain, Le confort simple contemporain…
Corinne Aigouy: Harmonie des lignes classiques et contemporaines